Avez-vous déjà vécu le cauchemar du bruit excessif dans votre quartier ? Heureusement, vous n’êtes pas seul dans cette bataille contre les nuisances sonores. Les huissiers de justice sont là pour vous aider et faire respecter les lois qui visent à préserver la tranquillité de tous. Dans cet article, nous vous expliquerons comment les huissiers peuvent être vos alliés les plus précieux lorsque vous êtes confronté à des problèmes de bruit.
Qu’est-ce qu’une nuisance sonore ?
Une nuisance sonore est un trouble causé par des bruits. C’est un phénomène acoustique produisant une sensation auditive considérée comme désagréable ou gênante. L’excès de bruit peut avoir des effets physiques sur les organes de l’audition, mais peut aussi perturber l’organisme en général, notamment le sommeil ou le comportement. Les nuisances sonores subies peuvent résulter de trois sources principales :
- Les transports : la circulation automobile, des rodéos sauvages de motos dans le quartier, le son des klaxons…
- Le voisinage : cela peut être un voisin qui hurle ou qui marche avec ses talons. On retrouve aussi les perturbations sonores causées par des animaux.
- Les activités : cela peut être un chantier en cours avec des engines très bruyants, un voisin qui bricole à une heure tardive, une fête dans l’immeuble avec une musique trop forte.
Le constat d’huissier de justice
La victime de nuisances sonores peut faire appel à un huissier de justice pour constituer une preuve officielle de cette nuisance. L’huissier se rend sur les lieux, équipé d’un outil de mesure acoustique pour identifier le niveau de décibel. Cela permet d’authentifier que la gêne occasionnée est au-dessus de la limite en journée. La nuit il n’existe pas de seuil autorisé dès lors que le bruit porte préjudice aux voisins.
Une nuisance sonore peut très vite s’arrêter ! Il est donc important de faire intervenir un huissier au plus vite.
Prenons l’exemple d’une nuisance sonore dans le 18ème arrondissement de Paris. Il est 3 heures du matin et les voisins organisent une fête gigantesque juste au-dessus de votre tête. Dans 2 heures il sera peut-être trop tard car tous les convives seront rentrés chez eux. Il n’y aura alors plus rien à constater. Il est ainsi primordial de pouvoir faire intervenir un huissier de justice le plus rapidement possible.
Comment faire ?
Pour un constat d’huissier de nuisances sonores à Paris 18, vous pouvez passer par une plateforme en ligne telle que matuile.com qui vous permet de trouver en quelques minutes un huissier de justice disponible. Cela vous donne la garantie de pouvoir compter sur un professionnel disponible et proche de chez vous en toutes circonstances.
Le constat de l’huissier de justice est très précis concernant les nuisances sonores, et constitue une preuve officielle, exploitable au tribunal devant un juge. Le constat a un coût, qui varie en fonction de l’heure d’intervention de l’huissier et des différents passages qu’il doit faire pour prouver la régularité et la fréquence des nuisances. L’avantage d’une plateforme en ligne est qu’elle vous permet de bénéficier des meilleurs tarifs pour votre constat.